Catégories Damien Richard Natalie Bissonnette Un blogueur condamné pour avoir trouvé des documents via Google Tags: arv législation Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 6 février 2014 Tags: arv législation Étiquettes av ← La carte intercommunale quasiment achevée – Acteurs publics → Réutilisation des informations publiques : les recommandations de Savoirscom1