Catégories Archiviste_Rmer BREVES | Base de données : QPC de Notrefamille.com rejetée | Legalis.net Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 2 octobre 2015 Étiquettes av, généalogie, réutilisation ← #AskAnArchivist Day → Projet de loi sur le numérique : les collectivités fortement sollicitées sur l’open data et l’accessibilité – Localtis.info – Caisse des Dépôts