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Maïwenn Bourdic

Des GIF donnent une seconde vie aux images d’archives

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Alexandre Garcia

CR2PA | Résultats 2016 du baromètre de l’archivage managérial

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Maïwenn Bourdic

Archives : comment est conservée la mémoire du web

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Maïwenn Bourdic

Belgique. Un projet de loi menace la recherche historique, disent les Archives de l’État

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Maïwenn Bourdic

Aux Archives de Paris, le précieux travail de conservation des hommages aux victimes du 13 novembre – Paris.fr

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Natalie Bissonnette

Document Management Systems Have Important Roles

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Natalie Bissonnette

Données personnelles, sécurité et militantisme

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Natalie Bissonnette

How to Get Records Management Right

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Natalie Bissonnette

Municipalités : Les documents déposés au conseil municipal 

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  • incohérence puisqu’un document sans valeur patrimoniale sera conservé en permanence dans les dossiers du conseil alors qu’il sera détruit ailleurs.
  • la redondance n’est jamais une bonne chose en gestion des documents car elle a pour effet de susciter de la confusion chez les utilisateurs qui, du coup, ne savent plus quels documents conserver, quels documents détruire
  • La règle de conservation applicable aux dossiers du conseil municipal va donc dans le sens de conserver, en tant qu’archives définitives, les procès-verbaux des réunions en incluant les documents déposés
  • s’il s’agit de « prouver » que chaque élu a reçu et pris connaissance de ces documents, un délai de deux ans (année courante plus une) devrait s’avérer largement suffisant pour démontrer cette preuve.
  • Si les documents déposés sont placés dans le livre des délibérations, ils devraient être conservés intégralement.
  • Si les documents ne sont pas placés dans le livre des délibérations mais plutôt classés à l’activité, le calendrier de conservation devrait s’appliquer.
  • « Les demandes des citoyens se font de plus en plus précises, la majorité d’entre elles, portent sur les documents tels que déposés au conseil ».

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Natalie Bissonnette

L’accès à l’information: pilier de la transparence et de la démocratie au Canada

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