Catégories Archiviste_Rmer Avenir du département : Manuel Valls prévoit trois cas de figure – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 17 septembre 2014 Étiquettes av, collectivite_territoriale ← Décret n° 2014-1050 du 16 septembre 2014 instituant un administrateur général des données | Legifrance → BREVES | Les bibliothèques autorisées à numériser les œuvres, sous condition | Legalis.net