Catégories Archiviste_Rmer Le Sénat met en place une mission commune dinformation sur laccès aux documents administratifs et aux données publiques – Sénat Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 14 décembre 2013 Étiquettes av, réutilisation ← Les Archives de France enquêtent sur leurs lecteurs réels et virtuels → Publication du référentiel général de gestion des Archives, placé sous licence CC BY-NC-ND