Catégories Archiviste_Rmer Réforme territoriale : des conséquences en cascade pour les agents – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, collectivite_territoriale ← Autorisations administratives : la simplification en salve – Lagazette.fr → Saisine électronique, communication des avis préalables aux décisions : les administrations sommées d’être réactives – Localtis.info un service Caisse des Dépôts