Catégories Natalie Bissonnette Un rapport détenu par la ville est un « document » au sens de la LCCJTI Tags: arv loi législation … Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 23 août 2014 Tags: arv loi législation Étiquettes arv, législation, loi ← Guide de gestion d’un projet de numérisation → Lecture: le livre papier plus fort que sa version numérique