Catégories Archiviste_Rmer Le Sénat s’inquiète des incertitudes persistantes sur les projets de loi Patrimoine et Création – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 29 novembre 2014 Étiquettes av, législation ← Réforme territoriale : le « oui, mais » de l’IABD – Lagazette.fr → Quid des documents communicables, de l’égalité de traitement des candidats ? Un nouvel éclairage du Conseil d’Etat – Localtis.info un service Caisse des Dépôts