Catégories Archiviste_Rmer Quid des documents communicables, de l’égalité de traitement des candidats ? Un nouvel éclairage du Conseil d’Etat – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 29 novembre 2014 Étiquettes accès_documents_administratifs, av, marchés_publics
Catégories Archiviste_Rmer Le Sénat s’inquiète des incertitudes persistantes sur les projets de loi Patrimoine et Création – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 29 novembre 2014 Étiquettes av, législation
Catégories Archiviste_Rmer Réforme territoriale : le « oui, mais » de l’IABD – Lagazette.fr Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 29 novembre 2014 Étiquettes av, collectivite_territoriale, décentralisation
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Catégories Archiviste_Rmer Protecting our digital future » Managing information in cloud systems Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, cloud, erms
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Catégories Archiviste_Rmer Les avis préalables à une décision individuelle sont communicables – Lagazette.fr Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, Communication
Catégories Archiviste_Rmer Délibérations à distance des instances administratives à caractère collégial – Lagazette.fr Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, dématérialisation
Catégories Archiviste_Rmer Saisine électronique, communication des avis préalables aux décisions : les administrations sommées d’être réactives – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, dématérialisation
Catégories Archiviste_Rmer Réforme territoriale : des conséquences en cascade pour les agents – Localtis.info un service Caisse des Dépôts Auteur de l’article Par archiveilleurs Date de l’article 12 novembre 2014 Étiquettes av, collectivite_territoriale